22 septembre 2025
Avant de plonger dans le choix du code APE, clarifions la notion de plateforme agro-locale. Il peut s’agir d’un site ou d’une application qui a pour objectif de connecter des producteurs agricoles de votre région à des consommateurs finaux, des restaurateurs ou encore des distributeurs plus importants. L’esprit est souvent celui du circuit court, qui encourage l’échange direct entre producteurs et acheteurs, dans une logique de proximité.
Les prestations proposées sont variées :
Dans certains cas, la plateforme joue un rôle de centrale d’achat, en négociant elle-même les tarifs, puis en revendant les denrées à des clients. Dans d’autres, elle se contente de mettre en relation acheteurs et vendeurs, sans toucher aux marchandises ni encaisser le paiement pour le compte des producteurs. Selon les cas, la qualification de l’activité principale diffère, et l’attribution du code APE aussi.
Dans le paysage entrepreneurial français, le code APE joue plusieurs rôles importants. Tout d’abord, il sert à des fins statistiques : l’INSEE répertorie ainsi l’ensemble des entreprises, réparties par grands secteurs. Mais ce code peut aussi influer sur certains aspects fiscaux ou sociaux, bien que ces paramètres soient avant tout déterminés par le régime juridique ou la catégorie d’activité elle-même.
Dans le secteur agricole, les codes sont souvent associés à la production et à la transformation de matières premières. Toutefois, une plateforme agro-locale qui se contente de mettre en relation les acteurs de la filière n’est pas nécessairement rattachée au secteur primaire, car elle peut être considérée comme une activité de service, voire de commerce en ligne selon la configuration.
L’enjeu est de distinguer la mission essentielle que vous proposez. Si votre activité la plus rémunératrice consiste à acheter et revendre des produits, vous serez assimilé à une entreprise de commerce. À l’inverse, si vous facturez un service de mise en relation ou prenez une commission pour l’utilisation d’une plateforme numérique, l’activité sera classée dans la catégorie dédiée au service internet, au conseil ou à la logistique. Tout l’art consiste donc à bien préciser la raison d’être de la plateforme.
Quand on accompagne concrètement des entrepreneurs qui souhaitent lancer une plateforme agro-locale, on remarque plusieurs scénarios très différents. Admettons que vous envisagiez l’un des cas suivants :
Votre challenge consiste à identifier la fonction dominante de votre service : commerce, logistique ou pure mise en relation ? Les revenus liés à votre plateforme proviennent-ils surtout de la marge que vous réalisez sur les ventes, ou de facturations d’abonnements et de commissions ? Plus vous clarifiez votre modèle économique, plus il est facile de poser le bon diagnostic quant à l’activité principale exercée.
Lors de l’immatriculation au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) ou au Répertoire des métiers, vous remplissez un dossier décrivant votre activité. L’INSEE étudie ce dossier et vous attribue un code qui figure sur votre extrait Kbis (ou K). Ce code repose sur la Nomenclature d’Activités Française (NAF), définie par l’INSEE. Par conséquent, vous n’avez pas un contrôle total sur le code APE, mais vous pouvez orienter l’INSEE en présentant avec précision le cœur de votre démarche.
En cas de désaccord ou de changement d’activité, vous pouvez solliciter une modification de code APE. Par exemple, si la plateforme évolue vers un modèle plus logistique ou plus commercial, vous aurez la possibilité de mettre à jour ces informations pour coller à la réalité de vos opérations. Gardez toujours cette flexibilité à l’esprit, surtout dans un secteur agile comme l’agro-alimentaire local, où les modèles économiques peuvent rapidement pivoter.
Pour guider votre réflexion, passons en revue quelques groupes de codes qui reviennent souvent lorsqu’il est question d’une plateforme agro-locale. Nous allons explorer les différentes vocations : commercialisation, mise en relation ou logistique.
Si vous optez pour un modèle proche d’une épicerie en ligne, c’est-à-dire que vous achetez les produits aux agriculteurs puis les revendez, vous risquez de basculer dans la catégorie du commerce de gros ou de détail. Le choix entre gros ou détail dépendra à la fois du type de clients (professionnels ou particuliers), et du volume des transactions. Par exemple, si vous vendez principalement à des restaurateurs de la région, vous pourrez relever du commerce de gros de produits alimentaires.
Dans ce cas, le code APE pourrait être, par exemple, 46.31Z (commerce de gros de fruits et légumes) ou 46.38A (commerce de gros de produits surgelés), selon la typologie de vos produits. Si vous approvisionnez des particuliers, vous pourriez dépendre des codes relatifs au commerce de détail alimentaire, comme 47.29Z (autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé) ou 47.21Z (commerce de détail de fruits et légumes). Cependant, l’existence du canal en ligne peut éventuellement orienter l’INSEE vers un code plus généraliste, comme 47.91B (vente à distance sur catalogue spécialisé).
Les codes 47.91A ou 47.91B sont d’ailleurs très fréquents pour les plateformes qui vendent en ligne. La décision dépendra surtout de la façon dont vous achetez et vendez : si vous conservez en stock les produits ou assumez la revente en votre nom, vous êtes partie prenante du processus commercial.
De plus en plus de plateformes optent pour un rôle de facilitateur digital. Elles se rémunèrent via une commission prélevée sur chaque transaction ou via des forfaits d’adhésion facturés aux producteurs. Ces entreprises ne manipulent pas les denrées et n’ont pas de stock. Elles se concentrent sur l’animation de la relation entre l’offre (producteurs) et la demande (consommateurs, restaurateurs, distributeurs), ainsi que sur l’achalandage du site et la promotion.
Si vous êtes dans ce scénario, vous pourriez être assimilé à certaines rubriques du domaine informatique. Par exemple, si vous développez et gérez la plateforme Web, il n’est pas rare de voir un code APE relatif à la programmation informatique, comme 62.01Z. En revanche, s’il s’agit exclusivement d’une activité de portail internet, un autre code pourrait convenir, comme 63.12Z (portails internet). Cette catégorie vise les structures dont l’activité principale est la mise à disposition de contenus en ligne ou l’exploitation de plateformes d’intermédiation. Les services de conseil (62.02A) peuvent également être envisagés si votre offre de service va au-delà de la simple mise à disposition d’un portail, et inclut un accompagnement personnalisé des producteurs.
Lors de l’inscription, il serait sage de spécifier clairement que votre métier est un service de plateforme, afin que l’INSEE identifie bien l’essence de votre activité. Dans tous les cas, mettez en avant l’absence de stockage ou de possession des marchandises pour éviter d’être reclassé dans la catégorie du commerce.
Vous pouvez faire partie d’une troisième catégorie : la plateforme logistique, qui récupère les produits chez les producteurs, mutualise les flux et organise la livraison aux destinataires finaux. Ici, l’activité principale se rapproche d’un service de transport de marchandises ou de stockage (si vous gérez un entrepôt). Les codes potentiellement visés dans ce schéma incluent ceux liés à la chaîne logistique, par exemple 52.10B (entreposage et stockage non frigorifique) ou 52.29A (messagerie, fret express). Votre classification dépendra de la part de vos revenus liée à la prestation logistique par rapport aux autres sources (commissions, abonnements, etc.).
Dans la pratique, beaucoup de plateformes agro-locales optent pour des services hybrides : un peu de logistique, un peu de mise en relation, un peu de commerce. L’INSEE retient alors ce qui constitue l’activité principale (c’est-à-dire celle qui génère la majorité de votre chiffre d’affaires). Si >50 % de vos revenus proviennent du transport ou de l’entreposage, vous serez susceptible d’être affilié à un code APE logistique, même si vous proposez aussi une place de marché.
Bien qu’il n’existe pas de réponse unique, illustrons par quelques exemples le principe de raisonnement :
Exemple A : vous créez la plateforme “DuPotagerALaTable” et vendez en votre nom propre les paniers de fruits et légumes. Ces paniers sont commandés en ligne, puis vous regroupez les produits de plusieurs agriculteurs dans un entrepôt, avant de livrer aux clients. Vous facturez directement le consommateur final. Dans ce cas, il est fort probable qu’on vous considère comme un commerçant. L’INSEE vous attribuera un code proche de la distribution alimentaire, éventuellement 47.91B (vente à distance sur catalogue spécialisé) ou 47.29Z (autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé), selon la façon dont vous déclarez l’activité. Le fait de mutualiser et d’entreposer les marchandises ne vous mènera pas obligatoirement dans la catégorie logistique si le plus gros de vos revenus vient de la revente.
Exemple B : vous créez la plateforme “AgriConnect” qui se contente de référencer des producteurs. Les consommateurs finalisent leur commande directement auprès du producteur, et vous touchez une commission sur chaque transaction. Vous n’achetez ni ne revendez des biens, vous ne stockez rien. Vous êtes avant tout un opérateur de mise en relation numérique. Dans ce contexte, l’INSEE peut placer votre structure dans la case 63.12Z (portails internet) ou 62.01Z (programmation informatique) si vous concevez et gérez techniquement la plateforme. L’aspect “intermédiation” sera déterminant. Vous aurez donc un code APE de la branche des services informatiques ou des plateformes web.
Exemple C : vous créez “AgroFlux”, une plateforme logistique pour l’agroalimentaire local. Vous ne vendez pas au consommateur, mais vous facturez les producteurs pour la gestion du stockage des denrées, le regroupement des commandes et la livraison. Votre plateforme s’appuie sur un site web consultable par les acheteurs, mais votre véritable ajout de valeur réside dans l’optimisation du dernier kilomètre. Dans ce cas, on vous attribuera sans doute un code relevant du domaine de la logistique, par exemple 52.29A (messagerie, fret express) ou 52.10B (entreposage), si c’est là que se concentre votre chiffre d’affaires.
Pour maximiser vos chances d’obtenir un code APE adapté dès le départ, une bonne préparation de votre dossier est indispensable. Voici quelques points d’attention :
1. Soyez exhaustif dans la description de votre activité. Dans les formulaires à remettre au CFE (Centre de Formalités des Entreprises) ou à la Chambre de Commerce et d’Industrie, mentionnez clairement l’activité principale qui génère la majorité de votre chiffre d’affaires. Même si vous prévoyez plusieurs segments (vente, mise en relation, logistique), mettez en avant celui qui sera dominant.
2. Présentez votre modèle économique. Expliquez d’où proviennent vos recettes : s’agit-il de commissions, de marges sur la revente, de prestations de stockage, etc. L’INSEE s’appuie souvent sur ces informations pour comprendre la nature de l’activité.
3. N’hésitez pas à préciser le type de clientèle (particuliers, professionnels) et le type de produits (fruits, légumes, produits laitiers, etc.). Cette précision donne des indices sur le recours à un code de commerce de gros ou de détail, ou à un code de service.
4. Ayez recours aux documents officiels Viadez, LinkedIn, etc., peuvent au besoin transmettre des retours d’expérience, mais je vous conseille d’exploiter directement la source de l’INSEE ou d’autres documents cohérents pour vérifier la nomenclature NAF. Vous pouvez aussi consulter le site de l’URSSAF pour voir la classification retenue dans le cadre des micro-entreprises ou sociétés d’exercice agricole.
5. En cas d’hésitation, sollicitez l’avis d’un conseiller de la Chambre d’Agriculture, de la Chambre de Commerce ou d’un avocat spécialisé. Mieux vaut prévenir que guérir, car un changement de code APE ultérieur peut entraîner des démarches administratives complémentaires.
Choisir son code APE est certes important, mais n’oubliez pas que le régime fiscal et social de votre plateforme dépendra essentiellement de votre statut juridique (SAS, SARL, SCIC, micro-entreprise...). Le code APE peut parfois influer marginalement sur certaines cotisations ou procédures, notamment dans le cas de la MSA (Mutualité Sociale Agricole) pour les agriculteurs. Toutefois, ce dernier aspect concerne plutôt ceux qui sont eux-mêmes producteurs. Dans la majorité des cas, le code APE sert davantage de repère que de levier déterminant pour la fiscalité.
En outre, si vous exercez réellement une activité agricole (culture, élevage) en plus de votre plateforme, vous pourrez dépendre du régime agricole. Cependant, la plupart des porteurs de projets de plateformes agro-locales sont avant tout prestataires de services ou distributeurs de produits. Il est donc essentiel de clarifier cet aspect pour éviter toute confusion.
Gardez également en tête que la réglementation sur la vente de produits alimentaires implique certaines obligations : hygiène, traçabilité, étiquetage, etc. Si vous manipulez physiquement les denrées, vous serez soumis à des contrôles sanitaires. Dans le cas d’une simple mise en relation, ces responsabilités peuvent incomber aux seuls producteurs. Pensez-y lors de la rédaction de vos conditions générales de vente et de votre business plan : vous devez montrer clairement qui est responsable du transport, du stockage et du contrôle qualité.
Bien souvent, une plateforme agro-locale démarre par un modèle initial, puis évolue au fil des opportunités et de la réalité du terrain. Par exemple, vous pourriez commencer comme simple intermédiaire, puis choisir de proposer des services logistiques parce que certains producteurs vous le demandent. Par la suite, vous pourriez décider d’ajouter un service de click & collect ou d’ouvrir un magasin physique de retrait. Ces évolutions impactent potentiellement votre activité principale.
Si vous notez que votre source de revenus la plus importante a basculé (par exemple, la logistique prend le dessus sur la simple mise en relation), il peut être opportun de demander un changement de code APE pour être en conformité avec la réalité de votre entreprise. Cette régularisation, même si elle n’est pas juridiquement obligatoire chaque fois qu’une petite modification intervient, reste en théorie recommandée pour éviter tout décalage. Un code APE cohérent vous assure également de bénéficier des données statistiques qui correspondent à votre secteur, et de vous comparer à des acteurs similaires.
En tant que consultante, j’ai accompagné plusieurs entrepreneurs dans le lancement de plateformes agro-locales, et j’en retire quelques points de vigilance :
Ne sous-estimez pas l’importance du statut juridique : auto-entreprise, SAS, SARL, coopérative… Chacun a ses avantages et ses limites, notamment en termes de responsabilité et de contribution sociale.
Clarifiez vos partenariats avec les producteurs : proposez-vous un contrat de mandataire, un contrat de commission ou un contrat d’achat-revente ? Chacun renvoie à des statuts différents, potentiellement liés à des codes APE distincts.
Rédigez vos Conditions Générales de Vente ou d’Utilisation avec soin : elles matérialisent la répartition des rôles et des responsabilités. Les producteurs savent ainsi s’ils vendent en direct ou par votre intermédiaire, et les clients comprennent qui leur vend vraiment le produit.
Anticipez la logistique, notamment le dernier kilomètre : dans les zones rurales, la question du transport peut représenter un défi majeur. Si vous vous occupez de la livraison, prenez en compte les coûts réels et la réglementation associée (étiquetage, certificat d’hygiène, etc.).
Faites une veille sur les aides publiques : de nombreuses subventions ou accompagnements existent pour les projets agritech, circuits courts ou innovations dans l’agroalimentaire. Votre code APE, en adéquation avec votre mission d’entreprise, peut favoriser l’accès à certains dispositifs. Renseignez-vous auprès des chambres d’agriculture et des collectivités locales.
Loin de n’être qu’un simple paramètre administratif, le code APE peut parfois influencer votre visibilité auprès de certains partenaires. En effet, les organismes publics et privés qui cherchent des prestataires dans un secteur donnent parfois la priorité à des entités dont le code APE correspond clairement à leurs critères. Cela ne fait pas tout, mais il est utile de se positionner dans la bonne catégorie pour être identifié plus rapidement comme acteur de la filière agro-locale.
Ensuite, pour la promotion de votre plateforme, mettez en avant vos spécificités et votre mission : l’approche locale, la qualité des produits, la transparence, la dimension écoresponsable... Tous ces éléments peuvent se refléter dans votre communication et votre stratégie de référencement naturel (SEO). Les mots-clés autour de circuit court, agro-locaux, produits fermiers ou plateforme de mise en relation sont pertinents. Articulez bien le côté “commerce” ou “service” selon que vous êtes vendeur ou intermédiaire.
En somme, un bon choix de code APE s’insère dans une vision globale de votre positionnement. Il vous permet de bénéficier d’une classification claire et adaptée. Et si par la suite, vous travaillez sur le SEO et la notoriété, vous aurez les fondations d’une identité cohérente aux yeux de l’administration comme des partenaires.
Pour conclure, je tiens à souligner un point : l’élaboration d’un projet de plateforme agro-locale est parfois complexe, surtout quand on doit jongler entre la mise en place technique, la règlementation alimentaire, la logistique et le marketing. Se lancer seul peut être un vrai défi, d’où l’importance de bien vous entourer. Il existe différents experts qui peuvent soulager votre charge :
- Un expert-comptable pour vous conseiller sur la structure juridique, la préparation du business plan et la projection financière.
- Un avocat, si vous souhaitez sécuriser vos contrats avec les producteurs et clarifier vos responsabilités.
- Un conseiller de la chambre d’agriculture ou un consultant spécialisé, qui connaît bien les dynamiques locales et les aides existantes.
Certaines plateformes choisissent aussi de se constituer en SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) ou en association, en fonction de la philosophie du projet. Même si le code APE reste le même dans la fiche INSEE, la forme juridique peut élargir votre champ de partenariats et de financements.
Mon conseil final est de nourrir dès le départ une grande clarté dans chacune de vos démarches. En explicitant votre rôle (commerçant, intermédiaire, logisticien) et en identifiant la part la plus importante de votre activité, vous facilitez l’analyse de l’INSEE. Cela vous fera gagner du temps, de la sérénité et vous évitera de possibles requalifications futures.
Construire une plateforme agro-locale demande de jongler entre l’innovation numérique et la connaissance des spécificités du monde agricole. Il y a mille détails à prendre en compte, de la liaison avec les producteurs à la gestion des paiements, en passant par la communication sur les réseaux sociaux. Mais cette diversité est aussi une grande richesse, car vous agissez sur un segment d’avenir : rapprocher les agriculteurs des consommateurs, tout en valorisant la qualité, la traçabilité et le lien de confiance.
Le code APE est un repère administratif qui pourra évoluer au fil de votre aventure. Mais le plus important reste de construire un projet solide, pérenne et respectueux des acteurs impliqués. Si vous prenez soin de clarifier votre activité et votre modèle, cette étape deviendra une simple formalité plutôt qu’une véritable énigme.
J’espère que ce guide vous aura éclairé sur les choix possibles de code APE pour une plateforme agro-locale. Dans tous les cas, tenez compte de votre modèle économique, nommez bien votre cœur de métier et n’hésitez pas à vous faire conseiller par des spécialistes. C’est de cette façon que nous pourrons, collectivement, faire grandir un écosystème local innovant et solidaire dans le secteur agroalimentaire.
Merci pour votre lecture et à très bientôt sur La Voie95 pour d’autres articles dédiés à l’entrepreneuriat local et aux initiatives qui contribuent au développement économique de nos territoires !